Sorry, you need to enable JavaScript to visit this website.

Conseil Municipal du 29 janvier 2021

  • Secrétariat de séance et vote du PV du 27/11/2020
  • Aréa Région SUD - approbation rapport annuel 2019
  • RH - RIFSEEP Modification de la délibération du 30 mars 2018
  • RH - Tableau des effectifs
  • RH - Instauration du compte épargne temps

Conseil Municipal du 27 novembre 2020

Participation aux frais de fonctionnement de l'école d'Eygliers - Mont-Dauphin

Subvention à l'association des parents d'élèves de l'école d'Eygliers - Mont-Dauphin

Autorisation de sous location de local professionnel

Autorisation de passage du PDPIR (randonnée)

Conseil municipal du 6 août 2020

Sommaire :

- Subventions aux associations

- Commission communale des impots directs

- Motion de soutien circulation du train de nuit 2021

- Instauration de la redevence d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité

Conseil municipal du 11 septembre 2020

Le conseil municipal s'est réuni le 11 septembre au sujet de :

- renouvellement adhésion au service interim du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

- demande de subvention auprès du département pour la signalisation et plaques de rue

Pages