Séance du 09 juin 2017

Sommaire des délibérations : désignation secrétaire de séance et vote des PV des 09/03 et 04/04/2017 - autorisation de signature convention d’occupation avec le SYME05 -  autorisation de signature avenant à la convention ACTES - demande de subvention FRAT REGION 2017 et annulation délibération n°8 du 09/03/2017 ayant même objet - demande de subvention voirie communale 2017 -  autorisation de sous-location bail commercial - remboursement des frais de déplacement aux élus - création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité - subvention pour voyage scolaire en Toscane - demande de subvention au Département /travaux d’urgence - participation à la consultation organisée par le CDG 05 / prestations assurances statutaires - vote de crédits supplémentaires opération aide à l’achat de vélos à assistance électrique.

Séance du 04 avril 2017

Sommaire : vote des comptes de gestion - vote des comptes administratifs - appel à projets TEPCV - travaux de rénovation énergétique - vote des budgets primitifs - vote de staux d'imposition - augmentaiton de capital SPL AREA PACA - aide à l'acquisition de vélos à assistance  électriques.

Séance du 09 mars 2017

Sommaire des délibérations : transfert de compétences réseau de collecte - convention de reversement taxe de séjour - transfert de compétence PLU à la Communauté de communes - subvention pour voyage scolaire élève de 5e - autorisatio de sous-location / bail commercial ancienne mairie - demandes de subvention fonctionnement jardin 2017 - demande de subvention FRAT région 2017.

Pages