Sommaire des délibérations

  1. désignation secrétaire de séance et vote des PV des 09/03 et 04/04/2017

  2. autorisation de signature convention d’occupation avec le SYME05

  3. autorisation de signature avenant à la convention ACTES

  4. demande de subvention FRAT REGION 2017 et annulation délibération n°8 du 09/03/2017 ayant même objet

  5. demande de subvention voirie communale 2017

  6. autorisation de sous-location bail commercial

  7. remboursement des frais de déplacement aux élus

  8. création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité

  9. subvention pour voyage scolaire en Toscane

  10. demande de subvention au Département /travaux d’urgence

  11. participation à la consultation organisée par le CDG 05 / prestations assurances statutaires

  12. vote de crédits supplémentaires opération aide à l’achat de vélos à assistance électrique

 

 

Télécharger le compte rendu

Fichier attachéTaille
Icône PDF Séance du 09 juin 201759.9 Ko

Partager cet article