Par Mairie de Mont-Dauphin
- Secrétariat de séance, vote du PV du 20/10/2023 et date du prochain conseil municipal
- Election des délégués au SIGDEP
- Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus
- Définition des zones ZAENR
- Décision modificative n°1-2023- budget commune
- Décision modificative n°2-2023 - budget commune
- Décision modificative n°3 - budget eau
- Intégration des bâtiments de l'Etat Défense au rôle de l'eau potable
- Adoption du règlement de l'eau potable
- Tarification de l'eau potable facturée aux usagers à compter du 1er janvier 2024
- Recensement de la population en 2024, recrutement d'un agent recenseur
- Compte rendu des décisions du maire
- Modification de la dénomination d'une voie
- Validation du schéma directeur de l'eau potable (SDAEP) et de défense extérieure contre l'incendie (SDDECI)
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cr_delib_15-12-2023.pdf
