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Comptes rendus de conseil municipal

Conseil municipal du 20 octobre 2023

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08/09/2023
  • Date prochaine réunion du conseil municipal
  • Approbation rapport annuel de la communauté de communes « déchets » 2022
novembre 07, 2023 Par
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Conseil municipal du 8 septembre 2023

  • Secrétariat de séance
  • Approbation des RPQS de l'eau potable - années 2021 et 2022
  • Approbation rapport annuel SPL AREA Région SUD de l'année 2022
  • Approbation rapport annuel CLECT du 26 juin 2023
  • Tarif des visites commentées du jardin historique
octobre 13, 2023 Par
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Conseil municipal du 2 juin 2023

  • Secrétariat de séance
  • Demande de subvention à la région SUD : Travaux de rénovation du bâtiment "remise municipale"
  • Référent déontologue - accord sur le principe de la mutualisation avec la CCGQ
octobre 13, 2023 Par
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Conseil municipal du 13 avril 2023

  • Secrétariat de séance
  • Vote des comptes de gestion 2022
  • Vote des comptes administratifs 2022
  • Affectation des résultats 2022
  • Vote des budgets primitifs 2023
  • Vote des taux d'imposition 2023
mai 11, 2023 Par
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Pages

Mont-Dauphin, partie de

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Centre des monuments nationaux de Mont-Dauphin

Infos pratiques

Tel: 04.92.45.18.34
Fax: 04.92.45.35.84

Ouverture du secrétariat

Les lundi et jeudi de 14h à 18H, mardi de 8h à 12h sauf congés ou fermeture exceptionnelle.