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Comptes rendus de conseil municipal

Conseil municipal du 09 février 2024

  • Secrétariat de séance et vote du PV du conseil du 15/12/2023
  • Demande de subvention auprès de l'Etat : Dotation de Solidarité Evènements Climatiques
  • Demande de subvention auprès du département : casse conduite eau potable
février 16, 2024 Par
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Conseil municipal du 15 décembre 2023

  • Secrétariat de séance, vote du PV du 20/10/2023 et date du prochain conseil municipal
  • Election des délégués au SIGDEP
  • Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus
  • Définition des zones ZAENR
  • Décision modificative n°1-2023- budget commune
janvier 15, 2024 Par
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Conseil municipal du 20 octobre 2023

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08/09/2023
  • Date prochaine réunion du conseil municipal
  • Approbation rapport annuel de la communauté de communes « déchets » 2022
novembre 07, 2023 Par
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Conseil municipal du 8 septembre 2023

  • Secrétariat de séance
  • Approbation des RPQS de l'eau potable - années 2021 et 2022
  • Approbation rapport annuel SPL AREA Région SUD de l'année 2022
  • Approbation rapport annuel CLECT du 26 juin 2023
  • Tarif des visites commentées du jardin historique
octobre 13, 2023 Par
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Pages

Mont-Dauphin, partie de

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Logo réseau des sites Vauban

Centre des monuments nationaux de Mont-Dauphin

Infos pratiques

Tel: 04.92.45.18.34
Fax: 04.92.45.35.84

Ouverture du secrétariat

Les lundi et jeudi de 14h à 18H, mardi de 8h à 12h sauf congés ou fermeture exceptionnelle.