Ordre du jour :
- désignation du secrétaire se séance
- validation du PV du 19/03/2022
- RH : régime indemnitaire RIFSEEP
- RH : création emploi saisonnier agent technique
- remboursement des frais de mission
- redevance d'occupation du domaine public / telecom
- redevance d'occupation du domaine public / terrasses et commerces ambulants
- don au FACEO
- demande de subvention au Département : Projet SITEX
- vote des subventions aux associations
- convention avec l'OTIGQ pour les visites commentées du jardin historique
- présentation des décisions prises par le Maire
- questions diverses
Télécharger le compte rendu
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| 853.03 Ko |


