Par Mairie de Mont-Dauphin
- Secrétariat de séance
- Approbation des RPQS de l'eau potable - années 2021 et 2022
- Approbation rapport annuel SPL AREA Région SUD de l'année 2022
- Approbation rapport annuel CLECT du 26 juin 2023
- Tarif des visites commentées du jardin historique
- Vote d'une subvention au budget eau 2023
- Décision modificative n°2 2023 - budget eau
- Vote d'une subvention au RASED - exercice 2023
- Approbation de la modification des statuts Syndicat Territoire d'Energies SYME05
- Approbation de la convention type jardins d'agrément loués par la commune
- Désignation des référents déoontologues des élus
- Approbation du RPQS Assainissement 2022
- Compte rendu des décisions du Maire
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cr_delib_08092023.pdf
