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Conseil municipal du 19 mars 2021

  • SECRÉTARIAT DE SÉANCE, APPROBATION PV ET DATE PROCHAINE RÉUNION

  • VOTE DES COMPTES DE GESTION 2020

  • VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS

  • AFFECTATION DES RÉSULTATS DE LA GESTION 20202

  • VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2021

Conseil Municipal du 29 janvier 2021

  • Secrétariat de séance et vote du PV du 27/11/2020
  • Aréa Région SUD - approbation rapport annuel 2019
  • RH - RIFSEEP Modification de la délibération du 30 mars 2018
  • RH - Tableau des effectifs
  • RH - Instauration du compte épargne temps

Conseil Municipal du 27 novembre 2020

Participation aux frais de fonctionnement de l'école d'Eygliers - Mont-Dauphin

Subvention à l'association des parents d'élèves de l'école d'Eygliers - Mont-Dauphin

Autorisation de sous location de local professionnel

Autorisation de passage du PDPIR (randonnée)

Conseil municipal du 6 août 2020

Sommaire :

- Subventions aux associations

- Commission communale des impots directs

- Motion de soutien circulation du train de nuit 2021

- Instauration de la redevence d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité

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