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Conseil Municipal du 4 juin 2021

  • Secrétariat de séance, vote du procès verbal du précédent conseil municipal
  • Remboursement des frais de mission aux élus
  • Transfert de la compétence PLU à la CCGQ
  • Vote des subventions aux associations 2021

Conseil municipal du 9 avril 2021

  • Secrétariat de séance et vote du PV du 19/03/2021
  • Date prochain conseil municipal
  • Vote des taux d'imposition pour 2021
  • Participation de la commune aux consultations lancées par le Centre de Gestion :
    • assurance prestations statutaires

Conseil municipal du 19 mars 2021

  • SECRÉTARIAT DE SÉANCE, APPROBATION PV ET DATE PROCHAINE RÉUNION

  • VOTE DES COMPTES DE GESTION 2020

  • VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS

  • AFFECTATION DES RÉSULTATS DE LA GESTION 20202

  • VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2021

Conseil Municipal du 29 janvier 2021

  • Secrétariat de séance et vote du PV du 27/11/2020
  • Aréa Région SUD - approbation rapport annuel 2019
  • RH - RIFSEEP Modification de la délibération du 30 mars 2018
  • RH - Tableau des effectifs
  • RH - Instauration du compte épargne temps

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